Cadre de classement des Archives Communales postérieures à 1789.
Présente les séries postérieures à la Révolution : Commerce, agriculture, industrie, foires et
marchés (série F), guerres de 1914 et de 1939, mobilisation, ravitaillement (séries 3H et 4H), élections politiques
et professionnelles (séries 2 K, 3 K et 2 F), travaux aux établissements municipaux, de culte et d’instruction publique
(série M), voirie et Gardon (série O), assistance (série Q), enseignement (série R).
| Série B |
Actes de l’Administration Départementale |
| Série D |
Administration Municipale
1 D - Administration Municipale
2 D - Extraits du registre des délibérations
3 D - Affaires diverses |
| Série E |
Etat Civil |
| Série F |
Population, Commerce et Industrie, Agriculture, Subsistance
1 F - Dénombrement de la population
2 F - Commerce et Industrie : Elections
3 F - Agriculture
4 F - Viticulture
5 F - Oléiculture et Sériciculture
6 F - Foires et Marchés
7 F - Main-d’oeuvre industrielle et agricole, chômage |
| Série G |
Contributions, Administrations Financières
1 G - Etats des propriétés foncières |
| Série H |
Affaires Militaires
1 H - Recrutement
2 H - Recensement des chevaux. Réquisition et contrôle du matériel de guerre
3 H - Faits de guerre et mobilisations
4 H - Réquisitions. Impositions, Ravitaillement
5 H - Garde Nationale et Sapeurs-Pompiers |
| Série J |
Police Générale, Prisons, Affaires Diverses
1 J - Affaires diverses
2 J - Police Administrative
3 J - Justice
4 J - Hygiène et salubrité |
| Série K |
Personnel, Elections
1 K - Personnel Communal, Elections
2 K - Elections, Listes électorales
3 K - Elections, Procès-verbaux
4 K - Médailles et récompenses |
| Série L |
Finances
1 L - Budgets
2 L - Comptabilité
3 L - Revenus et charges de la Commune |
| Série M |
Biens Communaux, Edifices Publics
1 M - Etablissements Municipaux
2 M - Etablissements de Cultes
3 M - Etablissements d’Instruction Publique |
| Série N |
Gestion des Biens Communaux, Exploitation des eaux
1 N - Gestion des biens communaux |
| Série O |
Travaux Publics
1 O - Travaux Publics, Voirie
2 O - Adduction d’eau
3 O - Travaux divers
4 O - Navigation
5 O - Permis de construire et H.L.M.
6 O - Mines et Carrières |
| Série Q |
Assistance - Prévoyance
1 Q - Assistance
3 Q - Etablissements hospitaliers - Hospitalisations
4 Q - Application des lois d’assistance et de prévoyance |
| Série R |
Enseignement, Action Culturelle, Sport, Tourisme
1 R - Enseignement
2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
3 R - Beaux-Arts, Ecole de Musique, Musée
4 R - Affaires Culturelles, Sites et Monuments |